Déposée le 28 décembre 2015 par monsieur belkacem madjid et madame de lomas pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOSME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Les déposants sont monsieur belkacem madjid domicilié(e) 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et madame de lomas pascale domicilié(e) 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. belkacem madjid domicilié(e) 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque BIOSME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. belkacem madjid - 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Mme de lomas pascale - 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
M. belkacem madjid - 52 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 31 mars 2016 - Retrait partiel n°665853 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686973 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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